jeudi 21 décembre 2006

Certificat de Dépôt

Numéro:

Site internet ayant fait lobjet de la déclaration N°2104
à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance dEvreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant:

Nom du doposant lucas jacques

Tttre ou URL du document deposé vieillir
Descripttou
Livre de formation pour le personnel soignant et les
familles ayant en charge un Patient atteint de la maladie d’Alzheimer.
Datoetheureduciépôt 17-02-2006 à 16:31

Contact e-mati du deposant.
1.icaajbi®aol.com



Maître Frédéric LE ROY, Huissier de Justice
SCP Tyran, Douville, Rault, Le roy
19, rue Saint Sauveur 27000 Evreux - FRANCE

17-02-2006








Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toul~ autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’duvrages
publiés en France ou à l’étranger est punie t
Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits.

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou difft.~ion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de fauteur de logiciel.

ATTENTION : Nni le site, ni l’Huissier de Justice ne sauraient cautionner ou procurer une légitimité quelconque à des documents déposés. L’authentification ne porte que sur de dépôt ainsi que sur des documents déposés. En aucun cas, ce dépôt ne saurait se substituer aux dépôts légaux tels que prévus parla loi, notamment en ce qui concerne les dépôts RCS, ISBN, règlements de jeux-concours, etc... Le présent certificat de dépôt ne saurait en aucun cas se substituer à un Procès-verbal de Constat d’Huissier.
Toute modification ou duplication de ce document sera passible de
poursuites.

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